Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : cecilesala-asso.org/
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet cecilesala-asso.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : ASSOCIATION CECILE SALA
En faveur de l’insertion des déficients visuels – Contact : contact@cecilesala-asso.org +33 1 41 18 02 66 – Adresse : Association Cécile SALA 77, Bd Henri SELLIER 92150 SURESNES.
Identification de l’entreprise : Association déclarée ASSOCIATION CECILE SALA
Propriétaire du site : ASSOCIATION CECILE SALA
– Contact : contact@cecilesala-asso.org +33 1 41 18 02 66 – Adresse : Association Cécile SALA 77, Bd Henri SELLIER 92150 SURESNES.
Identification de l’entreprise : Association déclarée ASSOCIATION CECILE SALA au capital social de € – SIREN : 384999041 – RCS ou RM — Adresse postale : Association Cécile SALA 77, Bd Henri SELLIER 92150 SURESNES.
Directeur de la publication :
Contact : Malha HAMMAD – Déléguée Générale.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Administrateur du site
Charles-André de la HOGUE
Administrateur systèmes, Réseaux et Sécurité
17 rue de Javel – 75015 PARIS
@ cadlh75@gmail.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
ASSOCIATION CECILE SALA En faveur de l’insertion des déficients visuels est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ASSOCIATION CECILE SALA En faveur de l’insertion des déficients visuels.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
ASSOCIATION CECILE SALA En faveur de l’insertion des déficients visuels ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site cecilesala-asso.org/.
ASSOCIATION CECILE SALA décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
ASSOCIATION CECILE SALA s’engage à sécuriser au mieux le site cecilesala-asso.org/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. ASSOCIATION CECILE SALA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, ASSOCIATION CECILE SALA En faveur de l’insertion des déficients visuels se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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